NOTRE-DAME DES VIGNES
Présentation de la marque NOTRE-DAME DES VIGNES
Déposée le 10 juillet 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE LES COTEAUX DE VISAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTRE-DAME DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOTRE-DAME DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOTRE-DAME DES VIGNES arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.
SOCIETE COOPERATIVE LES COTEAUX DE VISAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 février 2007 n°2334577 - Publication au BOPI 2007-02-16
Renouvellement sans limitation n°2083583 - Publication au BOPI 1997-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655515 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-24